Le bal des hypocrites

Rien de plus insupportable que ceux qui jouent à un jeu sans en respecter les règles, le tout en parfaite connaissance de cause. Que dire alors lorsque les habituées de ces pratiques sont des institutions bancaires et financières de la place chez qui il arrive que l'épargnant moyen dépose ses modestes économies ? Et bien cet épargnant, ou tout simplement le citoyen lambda, attend pour le moins que ces établissements soient sanctionnés de manière dissuasive lorsque ils se font prendre la main dans le sac. Pour les lecteurs de Sans Doute, notre spécialiste de la lutte anti-blanchiment Karine Schaub nous explique que si un système de sanctions existe bien, il rate en très grande partie son objectif : en ne ciblant que le résultat net de l'entreprise mise à l'amende, les sanctions n'empêchent suffisamment pas les modèles de fraude de se perpétuer. Aussi pour atteindre un résultat réellement dissuasif, notre contributrice fait des propositions novatrices pour cet éventail de sanctions, reposant notamment sur l'engagement de la responsabilité personnelle des cadres dirigeants supervisant ces opérations. A cette condition seulement, le bal des hypocrites cessera peut être.

Une sanction n’est pas un symbole moral. C’est un signal économique.

Les grands nombres produisent toujours une forme de vertige. Peut-être parce qu’ils nous donnent l’illusion de la puissance : plus les montants des sanctions sont élevés, plus nous pensons que la réponse est forte. Les amendes infligées aux établissements financiers pour non-respect des règles de Lutte contre le Blanchiment/Financement du Terrorisme (LCB/FT) n’échappent pas à cette illusion.

Ces montants sont un bal étourdissant ! De million en million nous virevoltons avec la satisfaction d’un système enfin efficace en action ! Les établissements contrôlent, documentent, vérifient, auditent. Les régulateurs enquêtent, publient, sanctionnent. Bref, chacun fait exactement ce qu’il est censé faire.

Nous reste donc une question naïve : si tout fonctionne si bien, pourquoi les mêmes affaires réapparaissent-elles avec une régularité aussi constante ?  Et si la répétition n’était pas l’échec du système, mais l’une de ses conséquences normales ? (dites au revoir à votre bulle de bonheur)

Un exemple concret permet d’y répondre. Les autorités américaines et britanniques ont infligé en 2017 une amende globale d’environ 630 millions de dollars à la Deutsche Bank à l’issue d’une enquête ouverte en 2015. L’accord a été conclu avec le régulateur financier de l’État de New York et la Financial Conduct Authority britannique.